Peut-on cumuler plusieurs primes énergie ?

Ce que vous devez savoir sur les primes énergie 

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Une prime énergie permet de prendre en charge financièrement une partie des travaux de rénovation énergétique. Que ce soit des travaux d’isolation, de changement de chauffage ou encore de ventilation. 

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Prime CEE, MaPrimeRénov’, le chèque énergie, les aides de l'État…Chaque dispositif financier va vous permettre de réaliser des économies sur le montant de votre facture de travaux.

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Mais alors, peut-on cumuler et demander plusieurs primes énergie ? Je vais lever le doute immédiatement et répondre par l’affirmative. 

Mais il convient aussi de connaître les différentes primes énergie. 

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Savoir quels sont les travaux éligibles et sous quelles conditions ? 

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Et enfin, savoir si on peut cumuler les primes énergie avec d’autres aides ? 

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Pour commencer, je vous propose de vous pencher sur les différentes primes énergies mises à votre disposition.  

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Quelles sont les différentes primes énergie ? 

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Avant de vous lister l’ensemble des primes existantes, il est intéressant de savoir comment les obtenir. 

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Pour cela, vous devez vous rapprocher d’un organisme signataire de la charte d’engagement lié à la prime. Il s’agit principalement des distributeurs d’énergie, de l’Anah ou de l'État. 

Je conseille donc de comparer les offres disponibles sur les sites internet de chaque signataire.  

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Sans oublier la réalisation des travaux par un professionnel Reconnu Garant de l’Environnement (RGE).

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Commençons sans plus tarder par les aides de l’Anah.

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Les aides financières de l’Anah

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L’Anah (Agence nationale de l’habitat) a pour mission d’améliorer le parc de logements privés existants par des aides financières aux travaux.

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Cette structure est d’ailleurs engagée dans un processus de facilitation de transformation et de modernisation des logements. 

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Mais quelles sont exactement les aides qu’elle propose ?  

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MaPrimeRénov’

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Dispositif phare du gouvernement, cette aide permet de financer des travaux ou des dépenses de rénovation énergétique.

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Vous pourrez en bénéficier si vous êtes un : 

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• propriétaire occupant : propriétaire d’une maison ou d’un appartement qui est sa résidence principale.
• propriétaire bailleur : propriétaire d’une maison ou d’un appartement qui met en location son bien (jusqu’à 3 logements).   

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Votre logement doit avoir été construit depuis au moins 15 ans. Ce délai est réduit à 2 ans pour le remplacement d’une chaudière fonctionnant au fioul. Que ce soit pour l’équipement d’un chauffage ou de la fourniture d’eau chaude sanitaire. 

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Autre point important, votre résidence principale doit être occupée au moins 8 mois.

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La prime est versée par l’Agence national de l’habitat (Anah). Mais attention, la prime versée pour l’installation d’une chaudière à gaz à haute performance sera supprimée le 1er janvier 2023.

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Mais quelle est la différence avec MaPrimeRénov’ Sérénité ?

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MaPrimeRénov’ Sérénité 

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Ex programme Habiter Mieux Sérénité, cette aide s’adresse aux foyers aux revenus modestes ou très modestes. Lancée en 2022, les conditions initiales ont été réévaluées. 

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Ainsi, vous pourrez en bénéficier si vous êtes un :  

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• propriétaire
• locataire
• copropriétaire

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Votre logement doit avoir plus de 15 ans d’ancienneté. Cette prime peut atteindre 30 000 € ou entre 35 et 50% du montant des travaux de rénovation.

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A noter que les travaux doivent être réalisés dans un délai de 3 ans suivant la décision qui accorde l’aide. Autrement, l’aide ne sera pas versée.

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Après avoir passé en revue les aides financières de l’Anah, voyons celles proposées par les CEE.

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Les aides Certificats d’économie d’énergie

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Le dispositif des CEE vous permet de bénéficier d’une prime exceptionnelle pour financer certains travaux de rénovation énergétique. 

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Plus précisément, les particuliers obtiennent des Certificats d’économie d’énergie. Et les fournisseurs d’énergie leur attribuent une aide en échange de leur Certificat. 

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Mais concrètement, comment cela se traduit ? 

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Certificats d’économie d’énergie (CEE) Standard

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Ce sont des dispositifs qui incitent les fournisseurs d’énergie (gaz, fioul ,électricité, GPL...) à verser des subventions aux particuliers. 

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Dans quel cas me direz-vous ? Pour les aider à financer partiellement ou totalement leurs travaux standards d’économies d’énergie dans leur logement.   

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Le montant de l’aide proposée tient compte de l’ampleur des économies d’énergie réalisées et de vos revenus.

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Vous pourrez en bénéficier si vous êtes un : 

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• propriétaire occupant
• locataire

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Votre logement, principal ou secondaire, devra également être achevé depuis plus de 2 ans. A noter aussi que les travaux doivent améliorer la performance énergétique du logement d’au moins 25%.  

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Selon les fournisseurs d’énergie, l’aide peut prendre différentes formes (prime, bon d’achat, réductions, diagnostic du logement…). 

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L’aide est versée par le fournisseur après la réalisation des travaux. Et une fois que vous lui avez envoyé l'attestation sur l'honneur signée avec les factures de travaux.

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Une autre aide CEE existe : les primes coup de pouce

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Prime Coup de pouce Rénovation performante d’une maison individuelle 

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La prime est versée pour réaliser des travaux de rénovation globale de votre maison. Ces travaux de rénovation doivent permettre de baisser la consommation d’énergie primaire (chauffage, climatisation, eau chaude) d’au moins 55%. 

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Mais avant d’engager des travaux, il faut obligatoirement réaliser un audit énergétique, pour définir les travaux à réaliser. 

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Et pour pouvoir bénéficier de cette prime, les travaux doivent commencer avant le 31 décembre 2025. Et être achevés avant le 31 décembre 2026.  

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Tout comme la Prime Coup de pouce Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif, dont les travaux doivent permettre de baisser la consommation d’énergie du bâtiment de 35%.

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Et parce qu’il est difficile de lancer des travaux sans disposer de trésorerie, plusieurs types de prêts peuvent vous être proposés.

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L’éco-prêt à taux zéro

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Comme son nom l’indique, ce prêt est à taux nul et accessible sans condition de ressources. L’éco-PTZ aide à financer des travaux en vue d’améliorer la performance énergétique d’une habitation. 

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3 grandes catégories de travaux sont concernés : 

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1/ Les travaux de rénovation ponctuelle (isolation de la toiture par exemple)

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2/ Les travaux de rénovation globale

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3/ Les travaux de réhabilitation de votre installation d’assainissement non collectif

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C’est un prêt sans intérêts d’un montant maximal de 50 000 €, sans condition de ressource. 

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Vous pouvez en bénéficier si vous êtes :

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• un propriétaire occupant
• un bailleur 

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Enfin, il faut que le logement soit construit depuis plus de 2 ans. 

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Autre dispositif important, la TVA à taux réduit. 

La TVA à taux réduit 

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La TVA est généralement de 10 ou 20 % lors de travaux. Or, si vous réalisez des travaux de rénovation énergétique, vous pouvez automatiquement prétendre à une TVA à taux réduit de 5,5 %. 

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Pour cela, l’entreprise va vous demander de signer une attestation qui confirme l’âge du logement et la nature des travaux.

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Vous pourrez en bénéficier si vous êtes :

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• propriétaire occupant 
• propriétaire bailleur
• syndicat de propriétaires
• locataires
• occupant à titre gratuit
• société civile immobilière

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Et si votre résidence, principale ou secondaire, est achevée depuis plus de 2 ans. 

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Mais il existe également d’autres aides qui favorisent la transition énergétique. Regardons les brièvement.

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Les autres aides

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Sans rentrer dans le détail de ces aides, je tenais à vous les présenter pour que vous les ayez en tête.

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Les aides des collectivités territoriales : certaines subventions au niveau régional, départemental ou communal peuvent être octroyées pour la réalisation de travaux énergétiques. Ces aides sont recensées auprès des ADIL et consultables sur le site de l’ANIL. 

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MaPrimeRénov’ Copropriété : elle est réservée aux travaux effectués sur les parties communes de copropriété. Et aux travaux sur les parties privatives déclarés d’intérêt collectif votés en assemblée générale. Travaux plafonnés à 15 000 € par logement.

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Loc’Avantages (Anah) : dispositif qui permet aux propriétaires de louer leur logement à des locataires aux ressources modestes. Ce qui leur octroie des avantages fiscaux.  

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Le chèque énergie : vous pouvez l’utiliser pour payer vos factures de gaz ou d’électricité, achat de combustible (fioul, bois, GPL), travaux de rénovation ou frais de chauffage (indiqués dans la redevance de logement-foyer).

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L’aide de votre caisse de retraite : peut vous aider à effectuer des travaux dans votre logement. 

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Le dispositif Denormandie : les futurs propriétaires bailleurs peuvent bénéficier d’une défiscalisation lorsqu'ils rénovent un logement dans certaines villes moyennes (jusqu’au 31 décembre 2022)

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Il existe aussi d’autres aides moins connues :  

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• L'exonération de taxe foncière
• Le prêt avance rénovation
• Le prêt sur le livret Développement durable
• Le prêt d’accession sociale
• Les prêts des distributeurs d’énergie
• Le prêt à l’amélioration de l’habitat

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Mais alors, qu’en est-il du cumul de ces différentes aides ? 

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Peut-on cumuler les primes énergie avec d’autres aides ?

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Pour les mêmes travaux, vous pouvez cumuler plusieurs aides. Voici un tableau récapitulatif qui va vous permettre d’y voir plus clair.

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Le chèque énergie, l’exonération de la taxe foncière, l’aide de votre caisse de retraite peuvent également être cumulés aux aides présentées dans ce tableau.

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Et concrètement, comment ça se traduit ? 

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Prenons un cas concret. Celui d’un couple avec deux enfants dont les revenus annuels s’élèvent à 30 700 €. Ils sont propriétaires d’une maison individuelle dans le Morbihan, dont l’étiquette énergétique est F. Ce qui correspond à une passoire énergétique. 

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L’objectif de la rénovation : remplacer une chaudière au fioul par une chaudière à granulés.

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Dans cette situation, ce couple va bénéficier d’une aide de 15 900 € pour un coût total des travaux de 18 000 €.

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Pourquoi 15 900 € ? Et bien l’aide se décompose de la manière suivante : 

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• 10 000 € pour l’installation d’une chaudière à granulés. 
• un bonus de 1 500 € pour être sorti du statut de passoire
• et 4 400 € d’aides des CEE

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Finalement, ce projet de rénovation globale permettra à ce couple d’économiser 600 euros/an sur sa facture énergétique.